La SAC augmente ses possibilités de financement en acceptant les dons de titres

14 Déc La SAC augmente ses possibilités de financement en acceptant les dons de titres

St Francis shares his mantle

La SAC augmente ses possibilités de financement en acceptant les dons de titres

Note: Les renseignements contenus dans cet article sont fournis uniquement à titre d’information. Rien de ce qui est donné dans cet article ne doit être considéré comme constituant des conseils financiers. Veuillez consulter votre conseiller financier professionnel pour vous renseigner à l’égard de votre situation financière personnelle.

Le 15 octobre dernier, le conseil a reçu un don de titres sous forme d’actions d’une entreprise canadienne. Ceci représente un jalon important dans l’évolution de notre capacité d’offrir aux donateurs une plus grande flexibilité en ce qui concerne les dons et les legs. En effet, il y a quelques mois, le conseil a pris la décision d’augmenter notre possibilité de recevoir des dons en ouvrant un compte de transaction de titres. L’unique but de ce compte est de nous permettre de recevoir des dons de titres et d’actions.

Les donateurs se trouvent souvent obligés de choisir la forme sous laquelle ils peuvent faire un don (espèces, titres, bien immobiliers, etc.). Jusqu’ici, les dons en espèces représentaient la seule option offerte à ceux qui voulaient faire un don à la SAC. Dans certains cas, des donateurs ont dû vendre des actions ou des titres afin de pouvoir faire leur don, les rendant ainsi assujettis à l’impôt sur les plus-values. Dorénavant, une autre possibilité existe : on peut donner les titres ou actions directement à la SAC.

Évaluation

Dès la réception d’un don de titres, la SAC en établit la valeur en les vendant immédiatement sur le marché libre. Cela permet d’établir la « juste valeur marchande » du don et de délivrer un reçu pour fins d’impôt de ce montant, éliminant ainsi la possibilité de toute spéculation de la part de la SAC  (par exemple, garder les titres en espérant une augmentation de leur valeur pour les vendre à un moment que l’on juge propice). En ce qui concerne le donateur, cette démarche offre la possibilité de gérer l’impact de l’appréciation du capital (indiquée ci-dessus) et fournit en même temps un reçu permettant une déduction de crédits d’impôt.

Le conseil est heureux de pouvoir offrir cette possibilité de dons et de legs faits sous forme de titres. N’hésitez pas à rejoindre un membre du conseil si vous désirez vous renseigner en toute confidentialité concernant votre situation personnelle.

John Glanzer, Trésorier

Société anthroposophique au Canada.